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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELACRE FRANCE Une
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CHAMARIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMARIS
DELACRE FRANCE S.A. Une société anonyme

Numéro de dépôt :
1529041
Date de dépôt :
09/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2009

Présentation de la marque CHAMARIS

Déposée le 9 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) DELACRE FRANCE Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELACRE FRANCE Une domicilié(e) 116 rue Bellevue, 59850 NIEPPE (dossier no 2142036) - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 250 169 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2142036) - France.

La marque CHAMARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMARIS est expirée depuis le 9 mai 2009.

DELACRE FRANCE Une a également déposé les autres marques suivantes : LES DOUBLES-MIXTES , DUPLICATA , A MA GUISE , BIGARREGES


DELACRE FRANCE S.A. Une société anonyme - 116 rue Bellevue, 59850 NIEPPE (dossier no 2142036) - France - SIREN 446250169


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2142036) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Renouvellement sans limitation le 12 avril 1999 n°2142036 - Publication au BOPI 1999-04-12

Inscription le 22 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377878 - Publication au BOPI 2003-09-22

Inscription le 3 juillet 2000 - Changement de nature juridique; Changement de dénomination n°303024 - Publication au BOPI 2000-07-03

Inscription le 11 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°272386 - Publication au BOPI 1999-01-11

Inscription le 11 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°272387 - Publication au BOPI 1999-01-11

Inscription le 11 janvier 1999 - Changement de dénomination n°272385 - Publication au BOPI 1999-01-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir